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Marques déposées par monsieur Bouziane Mouloud
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Bleu Ciel Assurances
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bleu Ciel Assurances
M. Bouziane Mouloud

Numéro de dépôt :
3871255
Date de dépôt :
03/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Bleu Ciel Assurances de Bouziane Mouloud

Présentation de la marque Bleu Ciel Assurances

Déposée le 3 novembre 2011 par monsieur Bouziane Mouloud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bleu Ciel Assurances »

Le déposant est monsieur Bouziane Mouloud domicilié(e) 6 rue Courbet - 91380 - CHILLY MAZARIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bouziane Mouloud domicilié(e) 6 rue Courbet - 91380 - CHILLY MAZARIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Bouziane Mouloud a également déposé les autres marques suivantes : ASSURCOM


M. Bouziane Mouloud - 6 rue Courbet - 91380 - CHILLY MAZARIN - France


M. Bouziane Mouloud - 6 rue Courbet - 91380 - CHILLY MAZARIN - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580714 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580713 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Assurances, affaires financieres, affaires monétaires, affaires immobilieres ; consultation en matiere financiere, cote en bourse, courtage, courtage en assurances, courtage en biens immobiliers ; credits, epargne, estimations financieres ; agences de credit, analyse financiere, banque, gérance de biens immobiliers, établissement de baux ; les services désignés ne sont pas proposés dans le cadre du secteur énergétique ;

Éducation ; formation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.